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Reglement

 

Règlement de vente par MSM aux entrepreneurs et consommateurs, version 2.0 

 

Le Règlement de vente par l’entreprise MSM détermine les engagements réciproques des Parties de vente, les principes du passage de commandes ainsi que des livraisons des produits offerts par MSM. Le Règlement de vente est publié sur le site Internet. La version imprimée est accessible dans la succursale de MSM. 

  

 

§1 
Informations générales
  
1.MSM, dans le cadre de son entreprise, réalise des ventes professionnelles dans le cadre de PKD [équivalent de APE] 4532 Z  Commerce de détail d’équipement automobiles, en particulier MSM réalise des ventes de boîtes de vitesses, neuves et rénovées ainsi que moteurs et pièces. 
 
2.Les informations et les photos des Produits dans les documents,  tableaux de prix et brochures publiés par MSM ont un caractère informatifs. Les produits et les prix visés peuvent différer de l’état réel , pour ce, MSM présente ses excuses à l’avance. 
  
§2 
Conditions de vente 

1.Le produit reste la propriété de MSM tant que la totalité du solde n’est pas réglée – c’est une vente avec réserve de propriété. 
2.La vente d’une boîte de vitesses rénovée est réalisée à condition de livrer la vieille boîte de vitesses, à défaut, le vendeur se réserve le droit d’appliquer une peine contractuelle. 
3.Une peine contractuelle au titre de la non livraison d’une vieille boîte de vitesse s’élève à 500Euros et si la perte est plus élevée, le vendeur a le droit de revendiquer la totalité de la perte de la part de l’acquéreur. 
4.La livraison de la vieille boîte de vitesses est à la charge de l’acquéreur, sauf accord contraire des Parties. 
  
§3 
Conditions de commande et de livraison 

1.Pour pouvoir réaliser une commande, le client est obligé de donner ses vraies coordonnées sur le bon de commande (toute la raison sociale, l’adresse de son siège, le numéro d’identification fiscale NIP,  numéro KRS pour les personnes morales, le numéro de téléphone et le courriel / l’email) ainsi que le numéro de l’offre compris par la commande. MSM est autorisé à demander la présentation d'une copie (un scan) d’inscription au registre des entrepreneurs (TVA) pour les sociétés commerciales ou bien une attestation d’inscription au registre du commerce pour les personnes physiques qui exercent une activité économique ainsi que de signer une commande par une personne (des personnes) autorisée(s) à représenter la société (dans le cas des sociétés commerciales) ou bien par une personne qui exerce une activité économique – dans le cas des entrepreneurs unipersonnels. Si la commande est réalisée par d’autres personnes que celles autorisées à passer des commandes au nom de l’entrepreneur (une personne autorisée) il est également nécessaire de joindre une copie d’un pouvoir convenable. Dans le cas d’une commande passée au nom de l’entrepreneur par une personne autorisée sans pouvoir joint, cette personne sera reconnue par MSM comme un représentant dûment accrédité de l’entrepreneur. 
2.Dans le cas de présentation de fausses données, non complètes ou d’intention frauduleuse du Client, mais également dans le cas de la non présentation des documents demandés dont il est question dans le point 1, MSM se réserve le droit de renoncer à la réalisation de la commande. 
3.En principe, le temps de réalisation de la commande est jusqu’à 24 h à compter de la validation de commande. Néanmoins, le temps de réalisation dépend de l’accessibilité du produit dans la succursale de MSM ou chez le fabricant. Le temps de réalisation est toujours précisé dans l’offre, mais MSM se réserve le droit de réaliser la commande plus tard si ceci résulte du retard concernant la livraison du produit par le fabricant. 
4.Les produits commandés doivent être récupérés par le Client et ce à sa charge.  Si l’offre comprend également une livraison par MSM, elle sera réalisée selon les règles visées dans les points 10-11 ci-dessous, par l’intermédiaire d’une société de coursier (d’expédition). La société qui offrses services d’expédition est une société indépendante de la MSM et ses services sont soumis à un règlement à part. MSM n’est pas responsable pour des irrégularités liées au fonctionnement de la société de coursier et une prolongation éventuelle du temps de livraison précisé dans l’offre. 
5.MSM n’est pas responsable pour la non livraison du produit ou le retard de livraison dû à une adresse fausse ou peu précise indiquée par le Client, pour l’absence du Client au moment de la réception, pour le retard de livraison du produit de la part du fabricant ou pour tout autre obstacle indépendant de MSM. 
6.Dans le cas du manque de produit dans la succursale de MSM, le Client en est informé ainsi que de la prolongation du temps de réalisation de la commande. 
7.Dans le cas de retard de paiement par le Client pour des commandes précédentes, MSM est autorisée à ne pas réaliser les commandes suivantes ou à renoncer à la livraison des produits stockés pour le Client jusqu’au paiement de la totalité de la dette. 
8.Chaque commande est accompagnée d’une facture TVA. Tous les prix sont exprimés en prix net en Euros (EUR) et majoré de la TVA due. 
9.La livraison du produit a lieu selon le mode visé dans l’offre et choisi par le Client dans la commande. 
10.Pour les tarifs de livraison veuillez nous contacter ou consulter la rubrique livraison.
11.À la demande du Client et en agissant à son nom et à son compte, MSM peut organiser le transport par l’intermédiaire de la société de coursier également dans d’autres cas que ceux visés dans le point 14. Les conditions de livraison, c’est-à-dire, le choix de la société de coursier, le coût, le temps de livraison seront établis avec le Client, cependant les frais de transport seront ajoutés à la facture de vente du Client. Tout risque lié au produit est transféré au Client au moment de la délivrance du produit du stock de MSM et MSM n’est pas responsable de l’activité de la société de coursier. 
12.Le contrat dont le contenu est précisé dans le Règlement et dans l’offre est conclu au moment du passage de la commande par le Client à la base de l’offre publiée par MSM. Après avoir passé la commande, le Client ne peut pas annuler le contrat ni le résilier. Le contrat peut être résilié uniquement suite à une déclaration d’intention de volonté exprimée par le Client et par MSM. 
 
§4 
Paiement  

1.Le paiement du prix pour un produit peut être réalisé en espèce à la livraison a notre employé, par un virement bancaire ou Paypal, conformément à l’information précisée dans l’offre, à la base de la facture TVA convenable. 
2.La base de paiement est la facture TVA. Le paiement est éligible dans le délai précisé sur la facture TVA. 
3.En déposant la commande, le Client autorise MSM à établir la facture sans sa signature. 
4.MSM est autorisé de réclamer des indemnités de retard au montant maximum, mais également de charger le Client le montant total des frais de recouvrement de paiement en retard, en particulier des frais de la société de recouvrement, des frais d’injonctions à payer ainsi que des frais de justice et d’office.  

§5 
Réception et retour de marchandise  

1.Sauf stipulation contraire, le Client reçoit le produit directement du stock de MSM. 
2.Après avoir signé le document de réception de la marchandise, tout le risque lié à sa possession, à son utilisation, à sa perte ou à sa détérioration est transféré au Client. 
3.Avant de signer le document de réception de la marchandise, la personne qui la reçoit, est obligée de vérifier sa quantité et sa qualité en présence d’un employé de MSM ou du coursier, dans le cas d’une livraison par l’intermédiaire d’une société de coursier. Dans le cas de défauts ou de manquements, la personne recevant le produit est obligée de dresser un procès-verbal de défauts / manquements en présence de l’employé de MSM ou du coursier livrant le produit ainsi qu’en informer immédiatement MSM. Toute prétention déclarée après avoir signé le document de réception ou déclarée autrement que la façon visée ci-dessus risque ne pas être reconnue par MSM comme fondée. 
4.Dans le cas de la non réception du produit dans le délai précisé, MSM est autorisée à charger le Client des frais de stockage du produit d’un montant de 40 Euros.  Dans un tel cas, le produit sera délivré au Client uniquement après avoir réglé les frais de stockage. 
5.Dans le cas où le produit est fabriqué à la demande spéciale du Client, MSM a le droit d’exiger de la part du Client de couvrir la totalité des frais de fabrication et de transport. 
6.Le retour du produit est possible uniquement avec l’accord  de MSM, sous peine de nullité. Un tel accord est exprimé uniquement à la demande du Client si le produit est vendable (notamment non utilisé, ne porte aucune trace de montage, n’est pas fabriqué à la demande spéciale du Client, dans certains cas possède un emballage original) et sous 14 jours de la recéption de la boite. 
7.Dans le cas d’acceptation de retour, MSM a le droit de réclamer des frais de manutention d’un montant de 15 % de la valeur du produit retourné. 
8.Dans le cas où le prix de vente a été payé par le Client, le remboursement aura lieu dans un délai de 14 jours à compter de la date du retour du produit, après l’avoir diminué du montant des frais de manutention. Dans un autre cas, le paiement des frais de manutention sera exigible dans un délai de 7 jours  à partir du retour du produit. 
  
 
§6 
Garanties 
 
1.La garantie pour le produit est limitée. 
2.MSM donne une garantie de 24 mois à compter de la date de vente pour les boîtes de vitesse neuves et rénovées.  Si la date de vente n’est pas précisée, la durée de garantie commence le jour de la production. La garantie pour les boîtes de vitesse rénovées est valable uniquement lorsque la condition précisée dans le § 8 alinéa 2 du règlement est remplie. Néanmoins, la garantie est raccourcie à 12 mois dans le cas où le la boîte de vitesse est montée dans les véhicules avec crochet d’attelage. 
3.La garantie est nulle si la boîte de vitesse est montée dans les voitures utilisées par des agences de location de voiture ou par des chauffeurs de taxi. 
4.La garantie est valable uniquement avec le cachet et la signature du garagiste qui a monté la boîte de vitesse. La garantie est nulle durant la période de garantie quand le contrôle technique de la voiture n’a pas été effectué dans le délai prévu. 
5.La garantie de MSM couvre les vices de production du produit. La garantie ne couvre pas le fonctionnement défectueux du produit causé par des facteurs extérieurs, des fautes de montage ou par une exploitation du produit non conforme à sa destination ou par une exploitation dans des conditions de travail pour lesquelles le produit n’est pas adapté. 
6.La garantie couvre tous les produits de  MSM. 
7.Pour tout recours résultant de la garantie donnée au nom de MSM, le Client (ou l’utilisateur de produit) doit le déclarer d’abord à l’entreprise qui a monté ou a revendu le produit. 
8.Dans le cas d’un vice de production découvert durant la période de garantie ou d’une panne couverte par la garantie, MSM assure gratuitement dans un délai de 14 jours les pièces de rechange nécessaires pour réparer le produit ou assure la réparation par un service du fabricant sur le territoire Francais, une fois la boite recu a nos ateliers. En déclarant une panne, le Client est obligé de présenter une déclaration dûment remplie et signée. 
9.Pour pouvoir effectuer des travaux de réparation, le déclarant est obligé d’assurer un accès libre au produit. Le technicien a le droit de renoncer à la réparation de garantie ou d’après-garantie si le lieu ou le mode de montage du produit rend l’accès ou la réparation impossible. Le déclarant est obligé d’assurer les outils convenables, p.ex. une échelle si ceci est indispensable pour pouvoir effectuer des travaux de réparation. 
10.Le délai de livraison des pièces de rechange ou de réparation peut être prolongé du temps nécessaire pour faire venir les pièces indispensables de l’étranger. 
11.La garantie ne couvre pas: 
1.Les pannes ou un travail inapproprié du produit résultant des défauts commis durant le montage, 
2.un fonctionnement inapproprié du produit suite à une utilisation non conforme à la destination du produit ou au mode de montage et d’emploi, 
3.les suites de cas aleatoires ou autres circonstances pour lesquelles le fabricant n’est pas responsable, p.ex. des pannes survenues durant le transport, la foudre, des pannes mécaniques, une surtension électrique etc. (force majeure), 
4.les pannes survenues suite à la non observation des conditions d’utilisation et d’entretien du produit, 
5.les pannes survenues suite à la non réalisation des démarches précisées dans le mode d’emploi comme les démarches à la charge de l’utilisateur, p.ex. le remplacement des filtres,  
6.le recours au titre des paramètres techniques du produit sauf si ceux-ci ne sont pas conformes aux paramètres précisés dans la fiche technique, 
7.les produits qui ont été montés, transformés ou réparés par des personnes sans qualifications appropries, 
8.les produits qui n’ont pas été soumis à un contrôle technique périodique obligatoire, 
9.les certificats de garantie remplis illisiblement ou incorrectement, 
10.les produits qui n’ont pas de numéros de série lisibles, 
11.les produits dont la construction a été modifiée, 
12.les pannes liées au transport de la boite de vitesse en question, liées au remorquage du véhicule, au montage et au démontage du véhicule, de changement d'huileles pannes survenues suite à l’utilisation non conforme, au montage, aux pannes extérieures survenues suite à une collision (accident). 
   13. La quantité  d'huile doit etre versée exactement tel qu' indiqué sur la garantie et nos indications.
  
  
12.Dans le cas d’un déclaration de recours non fondée, le déclarant est obligé de couvrir les frais d’examen de recours et les frais de déplacement ainsi que les travaux de service du fabricant. 
13.MSM n’est pas responsable pour les préjudices d’exploitation ni les préjudices résultant du travail du produit. MSM n’est pas responsable pour un préjudice direct ou indirect de personnes, d’animaux domestiques ou de propriété si à l’origine d’un tel préjudice il y a un non-respect des principes et des conditions de maniement et de montage du produit, intentionnels ou suite à un comportement imprudent des utilisateurs ou de tiers. 
14.Le certificat de garantie remplit les exigences de garant lorsqu’il est rempli dans sa totalité, lisiblement et accompagné de la preuve d’achat. La garantie est valable uniquement avec le cachet et la signature du garagiste qui a monté la boîte de vitesse. 
15.Le client est obligé de déclarer un recours à titre de garantie dans le délai de 7 jours à partir de la constatation d’un défaut du produit et le fournir au siège de MSM, après avoir discuté avec MSM du mode et de la date de livraison, sauf si MSM estime et répare le produit chez le Client. MSM traitera le recours dans le délai de 14 jours à partir de la réception de la notification de recours et informera le Client de son résultat. Les défauts des choses seront réparés par MSM dans un délai raisonnable. Le Client sera informé par MSM du délai de réparation. 
16.Le coût d’envoi du produit chez MSM lié à la réparation de garantie est à la charge du Client, sauf le cas visé dans le point 17, première phrase. 
17.Dans le cas d’un appel au service non justifié, le Client est obligé de couvrir les frais de déplacement des techniciens d’un montant de 0,50 EUR / km + TVA ainsi que le montant des travaux d’entretien d’un montant de 40,00 EUR/h + TVA pour chaque heure commencée. Le paiement minimum de départ des techniciens de service est de 90,00EUR + TVA. Le trajet des techniciens est calculé selon le principe suivant : la succursale de MSM – le lieu de réparation – la succursale de MSM. Dans le cas des pannes survenues suites aux fautes du Client, et notamment un mauvais montage du produit, la réparation a lieu à la charge du Client. 
18.La garantie est donnée à condition que le Client n’a pas de retard de paiement envers notre Société. Dans le cas de retard de paiement par le Client, MSM se réserve le droit de renoncer à effectuer des travaux d’entretien et de réparation quelconques.  
  
§7 
Données personnelles 

1.En déposant une commande, le Client se met en accord de transmettre ses données personnelles dans la base de données de MSM, de les traiter afin de réaliser le contrat. Ces données à caractère personnel et l’accord pour les traiter, exprimé par le Client, sont indispensables pour la réalisation de la commande par MSM. Le Client est responsable de ne pas fournir des fausses données à caractère personnel. 
2.Ces données sont protégées par la loi du 29.08.1997 sur la protection des données à caractère personnel ( texte no 883 de 1997) pour empêcher les tiers d’y avoir accès. 
3.Les données à caractère personnel du Client sont transférées uniquement au moment de la réalisation de la commande. Ces données ne sont pas mises à la disposition dentreprises ni de tiers sous aucun prétexte. 
 
§8 
Dispositions finales  
 
1.Le règlement précise les principes d’achat dans la société MSM et constitue une partie intégrale de l’offre. Le dépôt de la commande est égal à la prise de connaissance par le Client du présent Règlement ainsi qu'à l’accord de toutes les stipulations et informations du Règlement. Si le Client n’est pas d’accord pour une stipulation quelconque du présent Règlement, nous demandons de ne pas passer de commande.  
  
2.L’adresse précisée par le Client sur la commande est une adresse obligatoire pour MSM pour toute correspondance. Le Client est obligé d’informer MSM de chaque changement d’adresse sous rigueur de supporter les frais de manquement à cette obligation.  
  
3.MSM se réserve le droit de modifier le Règlement. Dans le cas de modification du Règlement, les parties sont obligées par la version en vigueur le jour de la commande. 
  
4.MSM n’est pas responsable pour toute perte de profit suite à une conclusion, réalisation ou résiliation du présent contrat, mais aussi pour une rétractation. 
  
5.Tout litige résultant de la réalisation des contrats de vente entre MSM et les Clients se fera avant tout à l’amiable. Si les négociations restent infructueuses, le tribunal compétant pour examiner les litiges résultant des contrats de vente est le tribunal de droit commun compétent pour le siège de MSM.  
  
6.Les parties font élection de la loi Europeene applicable aux litiges résultant du présent contrat. Dans les cas non précisés par les dispositions du présent Règlement les dispositions de la loi en vigueur seront appliqués, en particulier le Code civil 

Autres:

Les termes suivants utilisés par le présent Règlement visent les définitions comme suit : 

1. « MSM » l’entrepreneur Paulina Joanna Szprejda qui exerce son activité économique sous la dénomination « MSM Paulina Szprejda »,  sise ul. Jakuba Krauthofera 44A, 60-202 Poznań, No d’identification fiscale polonais NIP 7792305568, No statistique REGON 301148830 ; 
2. « Succursale de MSM » - est l’unité locale de « MSM » portant le nom Paulina Szprejda « MSM » sise à Kiekrz, ul. Polna 15, 62-090 Rokietnica, No statistique REGON 30114883000027 ; 
3. « Client » - une personne qui passe une commande d’achat d’un produit dans l’entreprise MSM ; 
4. « Offre » -une offre adressée par écrit au Client comprenant la description d’un produit, son prix et le temps de réalisation de la commande, mais aussi une information concernant l’obligation de prendre connaissance du Règlement et le lieu de sa publication .
5. « Produit » - un produit ou des produits offert(s) par MSM ; 

6. « Les Parties » Le Client et MSM conjointement ;

 



  

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